Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION PASSEPORT
Mr FOURNIER DE VILLANDRY FranÇois

Numéro de dépôt :
1622948
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1999
COLLECTION PASSEPORT de FOURNIER DE VILLANDRY FranÇois

Présentation de la marque COLLECTION PASSEPORT

Déposée le 23 mars 1989 par monsieur FOURNIER DE VILLANDRY FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FOURNIER DE VILLANDRY FranÇois domicilié(e) 3, rue Racine, 95600 EAUBONNE - France.

La marque COLLECTION PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION PASSEPORT est expirée depuis le 23 mars 1999.

FOURNIER DE VILLANDRY FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : ARTERE , JOËL MICHEL , JOËL MICHEL , “ La Garçonne ” , JOËL MICHEL , JOËL MICHEL


Mr FOURNIER DE VILLANDRY FranÇois - 3, rue Racine, 95600 EAUBONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits pour l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour emballages (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie clichés. Education et divertissement Organisation d'expositions: livres et arts plastiques Edition de livres d'art et romans

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.